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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE
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PARCOURS D ORIENTATION SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARCOURS D ORIENTATION SANTE
MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE, Union Régionale de Mutuelles, régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4197189
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
PARCOURS D ORIENTATION SANTE de MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE

Présentation de la marque PARCOURS D ORIENTATION SANTE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la société MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCOURS D ORIENTATION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE domicilié(e) Place du Premier Mai - 63017 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 591 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque PARCOURS D ORIENTATION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS D ORIENTATION SANTE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : VITA CITE VITA SANTE , DEFI MUT


MUTUALITE FRANCAISE AUVERGNE, Union Régionale de Mutuelles, régie par le code de la Mutualité - Place du Premier Mai - 63017 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France - SIREN 444591499


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 12 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703808 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Education ; formation ; organisation de colloques ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; formation et conseil dans le domaine de la santé ;

Services médicaux ; informations en matière de santé.